Mentions légales

Mises à jour le 21 mai 2026

1. Éditeur du site

Mehdi Bellagrini, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial CitizOS.
SIREN · 951 912 070
APE · 7022Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion)
Adresse de contact · disponible sur demande (mehdi@citizos.ai)
Directeur de la publication · Mehdi Bellagrini

2. Marque déposée

CITIZOS est une marque verbale déposée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) le 21 mai 2026.
Numéro d'enregistrement · 5260252
Classes Nice · 9, 35, 38, 41, 42
Statut · usage commercial autorisé avec mention ™ dès maintenant. Certificat d'enregistrement définitif attendu T4 2026 après publication BOPI et délai d'opposition tiers.

3. Hébergement

Les sites citizos.ai, citizos.com, citizos.io, citizos.fr, citizos.eu sont hébergés en France métropolitaine sur un serveur dédié OVH SAS.
OVH SAS · 2 rue Kellermann · 59100 Roubaix · France · ovh.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site (textes, identité visuelle, code source non-publié, doctrine, architecture des couches OS) est protégé par le droit d'auteur. La marque CITIZOS est protégée par le dépôt INPI référencé ci-dessus. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, sont interdites sans accord écrit préalable de Mehdi Bellagrini.

Les éléments publiés ouvertement (doctrine, journal de recherche, post-mortems sur CitizOS Trading) peuvent être cités sous condition d'attribution claire (auteur + lien source).

5. Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont décrites dans la politique de confidentialité.

6. Cookies

Le site CitizOS ne dépose aucun cookie tiers de tracking publicitaire ni d'analyse comportementale. Aucun cookie n'est utilisé en l'état actuel. Si des outils d'analyse internes sont ajoutés (Plausible, Umami ou équivalent privacy-first), ils seront documentés ici et resteront sans cookies tiers.

7. Limitation de responsabilité

CitizOS s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site, sans toutefois garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur. Les contenus relatifs à CitizOS Trading (doctrine V20, journal, benchmarks) sont des publications de recherche en phase shadow et ne constituent en aucun cas un conseil en investissement. Les contenus relatifs à CitizOS Legal ne sauraient se substituer à une consultation juridique avec un avocat.

8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales · mehdi@citizos.ai